Quelles sont les clauses de base d'un contrat de pet-sitting ?

1/ CONTRAT SIGNE ENTRE :

1a/ Le client

1b/ L'entreprise 

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

Article 1

L'engagement

Description de la prestation 

Article 2

Les conditions

Votre entreprise s'engage à... 

Article 3

La durée du contrat

Indiquer la période de visite 

Article 4

La rémunération et les tarifs

Indiquer les tarifs, les frais kilométriques, le forfait ravitaillement... 

Article 5

La cession de contrat

Dans quelle condition extrême ne pourriez-vous pas accomplir votre mission ? 

Article 6

La résiliation hors faute

Indiquer le nombre de jours que le client a pour résilier …

Le pourcentage de la somme perçue qui sera non remboursable 

Article 7

L'assurance et les litiges

Indiquer la clause d’anonymat

Indiquer votre assurance responsabilité civile et à quel organisme

Fait à …, le..., en deux exemplaires originaux.

©2015 Le Collectif Pet-Sitters Professionnels - Tous droits réservés. Toute reproduction et copie de texte est interdite sans l'autorisation manuscrite des auteurs. Personne ayant participé à ce texte :  Nathalie Desplebains, Gachado