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Par floriane44 le 29 Janvier 2016 à 18:54
1/ CONTRAT SIGNE ENTRE :
1a/ Le client
1b/ L'entreprise
IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT
Article 1
L'engagement
Description de la prestation
Article 2
Les conditions
Votre entreprise s'engage à...
Article 3
La durée du contrat
Indiquer la période de visite
Article 4
La rémunération et les tarifs
Indiquer les tarifs, les frais kilométriques, le forfait ravitaillement...
Article 5
La cession de contrat
Dans quelle condition extrême ne pourriez-vous pas accomplir votre mission ?
Article 6
La résiliation hors faute
Indiquer le nombre de jours que le client a pour résilier …
Le pourcentage de la somme perçue qui sera non remboursable
Article 7
L'assurance et les litiges
Indiquer la clause d’anonymat
Indiquer votre assurance responsabilité civile et à quel organisme
Fait à …, le..., en deux exemplaires originaux.
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