• Quelles sont les clauses de base d'un contrat de pet-sitting ?

    1/ CONTRAT SIGNE ENTRE :

    1a/ Le client

    1b/ L'entreprise 

    IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

    Article 1

    L'engagement

    Description de la prestation 

    Article 2

    Les conditions

    Votre entreprise s'engage à... 

    Article 3

    La durée du contrat

    Indiquer la période de visite 

    Article 4

    La rémunération et les tarifs

    Indiquer les tarifs, les frais kilométriques, le forfait ravitaillement... 

    Article 5

    La cession de contrat

    Dans quelle condition extrême ne pourriez-vous pas accomplir votre mission ? 

    Article 6

    La résiliation hors faute

    Indiquer le nombre de jours que le client a pour résilier …

    Le pourcentage de la somme perçue qui sera non remboursable 

    Article 7

    L'assurance et les litiges

    Indiquer la clause d’anonymat

    Indiquer votre assurance responsabilité civile et à quel organisme

     

    Fait à …, le..., en deux exemplaires originaux.

     

     

    ©2015 Le Collectif Pet-Sitters Professionnels - Tous droits réservés. Toute reproduction et copie de texte est interdite sans l'autorisation manuscrite des auteurs. Personne ayant participé à ce texte :  Nathalie Desplebains, Gachado